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Dernière mise à jour : 19 novembre 2026
Informations sur l’éditeur et l’hébergeur du service OpenMoto (article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique).
Éditeur
- Éditeur : Pierre-Yves Boulbin, entrepreneur individuel
- Statut : micro-entreprise, sans capital social ; TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts
- Adresse : 80 rue Jules Verne, 29850 Gouesnou, France
- Immatriculation : SIRET 804 892 321 00022 (code APE 62.01Z)
- Directeur de la publication : Pierre-Yves Boulbin
- Contact : contact@openmoto.fr
Hébergeur
- Nom : OVH SAS, société par actions simplifiée au capital de 10 174 560 €, RCS Lille Métropole 424 761 419
- Adresse : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
- Téléphone : 09 72 10 10 07
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